Connais-toi toi-même pour connaître les autres – La conformité à travers les âges. »
Retour sur la session du LAB OCIRP Autonomie du 11 mars 2025.
L’intégralité de la présentation est disponible en téléchargement en fin d’article.
Avec :
Etienne BLANCHET, Directeur général Be CLM et 4 SH
Marc LAFIN, Astrée Avocats
Animé par :
Jean-Manuel KUPIEC, Directeur du LAB OCIRP Autonomie
Introduction de Jean-Manuel KUPIEC, Directeur du LAB OCIRP Autonomie
Bonjour à toutes et à tous et bienvenue au LAB OCIRP Autonomie !
Aujourd’hui, nous abordons la connaissance clients, un sujet de conformité, une obligation pour les entreprises règlementées, qui participe notamment de la gestion des risques de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme.
Alors, encore une contrainte me direz-vous ! Certes, mais c’est aussi un principe de sagesse, digne des plus grands philosophes.
Doit-on vraiment tout simplifier à outrance, le monde doit-il être sans foi ni loi ? Ou bien peut-on progresser ensemble dans la connaissance mutuelle, paritaire et …gagner en assurance ?
« Connais ton client », ça évoque bien sûr Socrate, Platon et le fameux « Connais-toi toi-même », gravé dans le temple d’Apollon à Delphes.
Au Vème siècle avant notre ère, les Grecs venaient consulter l’oracle de la Pythie. Aujourd’hui nous avons la chance d’écouter des experts comme Marc Lafin et Etienne Blanchet – des oracles modernes, en quelque sorte !
Pour rassurer ceux qui craignent la complexité, rappelons qu’à côté de ce « Connais-toi toi-même », une autre inscription disait « Rien de trop » !
Surtout, se connaître soi-même, connaître ses limites, c’est un appel à la prudence. Et de la prudence au prudentiel, il n’y a qu’un pas !
Bien sûr, la connaissance de soi permet de mieux connaître l’autre, donc son client. Pas seulement pour l’accompagner, pour lui proposer des produits et services adaptés : pour s’assurer … qu’il est conforme.
Nous savions tous que le produit doit correspondre au contrat. Mais aujourd’hui, nous devons aussi nous assurer que le client est conforme – et cette responsabilité incombe à l’assureur.
Nous allons aborder ces enjeux, ainsi que la question du « coût du KYC ». Qui doit le gérer au quotidien ? Quels outils utiliser ? A quel prix ?
Enfin, on peut se demander : quelle doit être la taille du filet ?
L’assureur est-il devenu un pêcheur ? Un pêcheur qui cherche à ne pas se faire prendre par des gros poissons indésirables ?
Nous allons répondre à toutes ces questions avec nos experts : Etienne Blanchet, Directeur Général de BE CLM & 4SH, et Marc Lafin d’Astrée Avocats.
Synthèse de la session
Marc LAFIN, Astrée Avocat
1. La connaissance clients : définition, illustrations, obligations
- Définition du KYC : procédure visant à identifier, vérifier*, analyser* et mettre à jour les informations relatives aux clients (personnes physiques ou morales) dans un double objectif : prévenir les infractions financières et améliorer la qualité du service.
- Une affaire emblématique : Danske Bank (2007-2015) – 200 milliards d’euros blanchis via une filiale estonienne. Dysfonctionnements majeurs du dispositif KYC : clients fictifs, sociétés écrans, absence de vérification, alertes ignorées. Résultats : amendes records, perte de réputation.
- KYC = barrière contre la criminalité financière : le blanchiment représente 2 à 5 % du PIB mondial, soit jusqu’à 2 000 milliards de dollars annuels.
- Une fonction citoyenne : au-delà de la conformité, KYC protège l’intérêt général.
- Acteurs clés dans l’assurance en France : AMLA, ACPR, DGT, TRACFIN, CNIL, assureurs et clients.
- Une obligation réglementaire fondée sur plusieurs textes : LCB-FT, LAC, DDA, RGPD, RIS.
- La fraude, outil de blanchiment ? Selon l’ALFA, la fraude à l’assurance est un levier du crime organisé. Enjeu croissant avec l’IA.
- Illustration concrète
Etienne BLANCHET, Directeur général Be CLM et 4 SH
2. L’outil informatique au service de la connaissance clients
- Un levier stratégique: l’outil KYC permet l’automatisation et l’efficience des contrôles via l’analyse des données.
- Enjeux de souveraineté : conserver la maîtrise des données et des mécanismes de détection (qualité, pertinence).
- Principaux éléments techniques :
– Algorithmes avancés (gestion des variations orthographiques, phonétiques, IA)
– Pistes d’audit indépendantes
– Sécurité des accès
– Interopérabilité avec les systèmes métier
- Choisir la bonne solution : une réflexion stratégique, intégrant la conformité, la performance et l’éthique.
Marc LAFIN, Astrée Avocats
3. Les limites et enjeux éthiques de la connaissance clients
- L’analyse de réputation: les organismes financiers s’appuient sur des informations internes et externes (profession, presse, bases de données) pour évaluer le risque client.
Cela soulève plusieurs interrogations :
– Risques d’atteinte à la vie privée ?
– À la présomption d’innocence ?
– À la liberté contractuelle ?
- Une jurisprudence récente (Cass., 27/09/2023, n°21-21.995) : le non-respect des règles LCB-FT peut constituer un acte de concurrence déloyale.
- Un équilibre à trouver : entre obligation réglementaire, éthique des données et liberté d’entreprendre.
